Mentions légales
Mentions légales
Éditeur du site
Société : POSELEC
Forme juridique : EIRL
Responsable de la publication : M. Mahious
Adresse : 546 B route de Berry Bouy, 18230 Saint-Doulchard, France
Email : poselec@laposte.net
Téléphone : 06.58.83.46.58
Numéro SIRET : 52372320300049
Numéro de TVA intracommunautaire : FR93523723203
Le site est hébergé par :
- Adresse : 151 O’Connor Street, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada
- Téléphone : +1 613-241-2828
Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur le site :
- textes,
- images,
- logos,
- vidéos,
- graphismes,
- fiches produits,
- éléments de design,
est protégé par les lois relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.
Limitation de responsabilité
Les informations diffusées sur le site sont fournies à titre indicatif.
Malgré tout le soin apporté au contenu du site, des erreurs ou omissions peuvent survenir.
L’éditeur du site ne pourra être tenu responsable :
- des interruptions du site,
- d’éventuels bugs,
- d’erreurs techniques,
- ou d’une mauvaise utilisation des produits vendus.
L’installation des équipements électriques doit être réalisée conformément aux normes en vigueur.
Données personnelles
Les données collectées via le site sont utilisées uniquement dans le cadre :
- du traitement des commandes,
- du service client,
- et de la gestion commerciale.
Les données personnelles ne sont jamais revendues à des tiers.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit :
- d’accès,
- de rectification,
- de suppression,
- et d’opposition concernant vos données personnelles.
Toute demande peut être effectuée par email à : Poselec@laposte.net
Cookies
Le site peut utiliser des cookies afin :
- d’améliorer l’expérience utilisateur,
- de mesurer l’audience,
- et de proposer des contenus adaptés.
L’utilisateur peut modifier les paramètres des cookies depuis son navigateur.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.